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Un contractuel peut-il bénéficier d'un temps partiel thérapeutique ?
Oui, si votre état de santé le justifie, vous pouvez être autorisé à travailler à temps partiel pour raison thérapeutique lorsque cela permet votre maintien ou votre retour à l'emploi. Nous vous présentons les règles relatives à ce temps partiel selon votre fonction publique d'appartenance (État - FPE, territoriale - FPT, hospitalière - FPH).
Pour en savoir plus
Foire aux questions : le temps partiel pour motif thérapeutique dans la FPE
Ministère chargé de la fonction publique
Références
Code de la sécurité sociale : articles L323-1 à L323-7
Article L323-3
Code de la sécurité sociale : articles R323-1 à R323-12
Rémunération par la CPAM