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Le conseil municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal du 29 mai 2024 à 19h00

Les débats du Conseil Municipal du 2024 seront retransmis en direct de manière électronique via Youtube. 

CALENDRIER PREVISIONNEL DES CONSEILS MUNICIPAUX 2024

- mercredi 14 février 2024 à 19h00

- mercredi 17 avril 2024 à 19h00

- mercredi 29 mai 2024 à 19h00

- mercredi 26 juin 2024 à 19h00

- mercredi 25 septembre 2024 à 19h00

- mercredi 20 novembre 2024 à 19h00

- mercredi 18 décembre 2024 à 19h00

 

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL 

 

PROCES-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX 

 

COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX 

 

LES DÉLIBÉRATIONS EN DÉTAILS POUR L'ANNÉE 2024

LES DÉLIBÉRATIONS EN DÉTAILS POUR L'ANNÉE 2023

LES DÉLIBÉRATIONS EN DÉTAILS POUR L'ANNÉE 2022

LES DÉLIBÉRATIONS EN DÉTAILS POUR L'ANNÉE 2021

LES DÉLIBÉRATIONS EN DÉTAILS POUR L'ANNÉE 2020

LES DÉLIBÉRATIONS EN DÉTAILS POUR L'ANNÉE 2019

LES DÉLIBÉRATIONS EN DÉTAILS POUR L'ANNÉE 2018

LES DÉLIBÉRATIONS EN DÉTAILS POUR L'ANNÉE 2017

LES DÉLIBÉRATIONS EN DÉTAILS POUR L'ANNÉE 2016

LES DÉLIBÉRATIONS EN DÉTAILS POUR L'ANNÉE 2015

LES DÉLIBÉRATIONS EN DÉTAILS POUR L'ANNÉE 2014

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES

> Avis de réunion de la Commission de contrôle des listes électorales le jeudi 16 mai de 17h à 17h30 à l'Hôtel de Ville 

La Commission de contrôle des listes électorales se réunira le mardi 19 décembre 2023 de 17h à 18h, à l'Hôtel de Ville (120 avenue du Général de Gaulle, 44380 Pornichet), salle des Mariages, pour examiner les inscriptions et les radiations entre le 20/05/2022 et le 12/12/2023, et statuera sur les recours administratifs préalables obligatoires formulés par les électeurs. Ouvert au public.