AVIS DE PUBLICITE EN VUE DE L’ATTRIBUTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’INSTALLATION D’UNE GRANDE ROUE SUR LA PLACE DES OCEANES A PORNICHET
1. AVIS DE PUBLICITE
2. REGLEMENT DE CONSULTATION
PLAN DE SITUATION
PLAN MASSE
AVIS DE PUBLICITE EN VUE DE L’ATTRIBUTION D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L’OCCUPATION, L’AMENAGEMENT ET L’EXPLOITATION D’UNE AIRE DE CAMPING-CARS
1. AVIS DE PUBLICITE
2. REGLEMENT DE CONSULTATION
annexe 1.a - SITUATION
annexe 1.b - MASSE
annexe 2_DT
annexe 3.a - Le règlement du service de l'assainissement
annexe 3.b - Règlement intervention EPU
annexe 4 - PLAN
annexe 5 - Projet convention d'occupation temporaire du domaine public
